1. Objectif et portée

Les présentes conditions d’utilisation régissent l’accès et l’utilisation du site web www.rosalys.be (ci-après dénommé « le Site »), exploité par la société ROSALYS. Toute personne consultant le Site est considérée comme un « utilisateur » et accepte sans réserve les présentes conditions d’utilisation.

Ces conditions peuvent être mises à jour ou modifiées à tout moment, notamment pour tenir compte des évolutions juridiques ou techniques. La version applicable est celle publiée sur le Site au moment de la consultation.

2. Mentions légales

Le Site est exploité par : ROSALYS, société immatriculée en Belgique (numéro BCE : [à compléter]), dont le siège social est situé à [insérer l’adresse complète]. Contact :contact@rosalys.be

3. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'une connexion internet. ROSALYS s'efforce d'assurer la disponibilité continue du Site, mais ne saurait être tenue responsable des interruptions temporaires dues à des opérations de maintenance, des mises à jour ou des problèmes techniques indépendants de sa volonté.

4.Utilisation du site

Les utilisateurs s'engagent à utiliser le Site conformément aux lois applicables et à respecter les droits de ROSALYS et des tiers. Toute utilisation abusive ou frauduleuse pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.

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5.Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le Site (textes, visuels, logos, graphismes, vidéos, photos, marques déposées, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de ROSALYS ou de ses partenaires.

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6. Données personnelles

Les données personnelles sont traitées conformément à notre [Politique de confidentialité](lien vers la politique). Nous vous invitons à consulter cette politique afin de comprendre comment vos données sont collectées, utilisées et protégées.

7. Liens externes

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8. Modifications des conditions d'utilisation

ROSALYS se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d'utilisation à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute mise à jour importante par le biais d'une notification sur le Site. La poursuite de l'utilisation du Site vaut acceptation des conditions révisées.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit belge. En cas de litige, les tribunaux francophones de Bruxelles seront exclusivement compétents, sauf disposition contraire des lois impératives relatives à la protection des consommateurs.