CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Dernière mise à jour : 31.11.2025
1. Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes réalisées via le site web www.rosalys.be (ci-après le « Site ») entre ROSALYS et toute personne physique non commerciale (ci-après le « Client »).
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site au moment de la consultation du Client. ROSALYS apporte le plus grand soin à la présentation et à la description de ces produits afin de fournir les informations les plus complètes possibles.
Les bijoux vendus par ROSALYS sont principalement fabriqués en acier inoxydable ou en argent 925. Ces matériaux sont mentionnés dans les descriptions des produits. Certaines pièces peuvent également comporter des diamants de synthèse, qui possèdent les mêmes propriétés physiques, chimiques et optiques que les diamants naturels. La présence de ces pierres est clairement indiquée dans les descriptions des produits concernés.
3. Tarifs
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. ROSALYS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés selon les tarifs en vigueur au moment de la confirmation de la commande.
4. Ordres
Toute commande passée sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. ROSALYS se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel un litige est en cours.
5. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande via les méthodes de paiement sécurisées proposées sur le Site. La commande ne sera traitée qu'une fois le paiement validé.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de sa commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif pendant le processus de commande. En cas de retard exceptionnel, un courriel sera envoyé au client.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation applicable, le client dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour. Les articles doivent être retournés dans leur état d'origine, non portés et dans leur emballage d'origine complet. Les articles personnalisés ou confectionnés sur mesure ne sont pas remboursables.
8.Garanties
Les produits sont couverts par la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés. En cas de non-conformité, le produit peut être retourné et échangé ou remboursé.
9. Responsabilité
ROSALYS ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une utilisation inappropriée du produit acheté. En tout état de cause, la responsabilité de ROSALYS est limitée au montant de la commande.
10.Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit belge. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, seuls les tribunaux francophones de Bruxelles seront compétents.
11. Service client
Pour toute question, information ou réclamation, le Client peut contacter ROSALYS à l'adresse électronique suivante : contact@rosalys.be